Jean-Sébastien Dupuit


De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
vice-présidents du comité
Groupe:
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
inspecteur général honoraire des affaires culturelles
Objet:
membre du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
sur proposition de la cheffe de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
vice-présidents du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
Groupe:
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
inspecteur général des affaires culturelles honoraire
Objet:
membre du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
au titre de personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Jean-Sébastien Dupuit
Objet:
vice-présidents du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
Groupe:
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Jean-Sébastien Dupuit
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
membre du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère de la culture et de la communication
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juin 201024/06/2010
De: Jean-Sébastien Dupuit
Objet:
vice-présidents du comité d'histoire du ministère de la culture
Groupe:
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Jean-Sébastien Dupuit
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre du comité d'histoire du ministère de la culture
sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Jean-Sébastien Dupuit
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jean-Sébastien Dupuit
Objet:
vice-présidents de la commission précitée
Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
représentants de l'Etat du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-Sébastien Dupuit
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
22 Juin 200522/06/2005
De: Jean-Sébastien Dupuit
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
commissaire du Gouvernement du groupement d'intérêt public « Cité nationale de l'histoire de l'immigration »
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
27 Janvier 200527/01/2005
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturelles
date_debut="2003-05-22"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspecteurs généraux de l'administration"
radiation
14 Février 200414/02/2004
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2003-05-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Sébastien Dupuit
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
23 Mai 200323/05/2003
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
22 Mai 200222/05/2002
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
directeur du livre et de la lecture au ministère ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
12 Avril 200012/04/2000
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
sur un emploi de directeur d'administration centrale au ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
date_debut="1993-05-28"
duree="cinq ans"
détachement
19 Janvier 199419/01/1994
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la délégation aux arts plastiques et au Centre national des arts plastiques, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
10 Septembre 199310/09/1993
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
24 Juin 199324/06/1993
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
1 Le Nhat-Binh
Groupe:
inscription
29 Mai 199329/05/1993
De: Jean-Sébastien Dupuit
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du livre et de la lecture
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Mai 199328/05/1993
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe
Objet:
administrateur délégué de la Bibliothèque nationale
Groupe:
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.